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Du mème au mythe : à qui appartient le Slender Man ?
Dans un billet précédent, consacré notamment à Tintin et à la légende arthurienne, j’avais avancé l’idée que notre époque est la première dans l’histoire à s’interdire que ses oeuvres accèdent au...
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Message à Editis : laissez « Le droit à la paresse » dans le domaine public !
Dans un billet précédent, j’avais eu l’occasion de parler des questions soulevées par les systèmes d’application automatisée du droit, ces espèces de « drones juridiques » qui ont été mis en place sur...
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Arrêt Svensson : les liens hypertexte confortés, mais retirés du « domaine...
La Cour de Justice de l’Union Européenne a rendu la semaine dernière un arrêt important dans une affaire Svensson v Retriever, à propos du statut juridique des liens hypertexte et notamment leur...
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Jean Zay et la possibilité d’un retour aux origines du domaine public
Il y a un mois, on annonçait que les cendres de Jean Zay seraient transférées en 2015 au Panthéon, avec celles de trois autres figures de la Résistance. La trajectoire fulgurante du Ministre de...
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La malédiction du Petit Prince ou le domaine public un jour dissous dans le...
La semaine dernière, le site Actualitté nous a appris qu’Olivier d’Agay, directeur de la succession Saint-Exupéry, cherchera à faire en sorte que les personnages du « Petit Prince » restent protégés...
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Une victoire pour le domaine public : un cas de copyfraud reconnu par un juge...
Le Tribunal de Grande Instance de Paris a rendu le 27 mars dernier un jugement intéressant, dans la mesure où il se prononce sur une pratique de copyfraud, c’est-à-dire une revendication abusive de...
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La licence est dans le pré ? Intérêt et limites des licences libres...
La semaine dernière, Numerama a consacré un article à des « graines open source » produites dans le cadre du projet américain Open Source Seeds Initiative, lié à l’Université du Wisconsin. 22 variétés...
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Domaine public payant : Victor Hugo n’aurait pas voulu ça !
Victor Hugo a joué un rôle important dans l’évolution du droit d’auteur à la fin du XIXème siècle, en participant à la fondation de la Société des Gens de Lettres et en initiant le mouvement qui...
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Minecraft : un monument perdu pour le domaine public ?
La nouvelle a fait grand bruit cette semaine : Microsoft a racheté pour 2,5 milliards de dollars la société suédoise Mojang qui développe le jeu-phénomène Minecraft. Son créateur original, Markus «...
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Reconnaître, protéger et promouvoir le domaine public pour enrichir les biens...
Inf’OGM et le Réseau Semences Paysannes viennent de publier une brochure intitulée « Droits de propriété intellectuelle : entre droits exclusifs des propriétaires privés, droits d’usage collectifs,...
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L’étrange domaine public payant du Sénégal (et ce qu’il nous apprend)
Au début du mois, à l’occasion d’une rencontre organisée par la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse, l’idée est venue à nouveau sur la table d’instaurer un système de domaine public payant....
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Domaine public : James Bond et le syndrome de Sherlock
Cette année, il va se produire quelque chose d’assez étrange, puisque James Bond va entrer dans le domaine public au Canada, mais pas dans la majorité des autres pays du monde. En effet, l’auteur...
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L’information ne peut plus être libre (à propos d’un arrêt aberrant de la CJUE)
« Information wants to be free » : c’est l’une des phrases les plus célèbres de la culture Internet lancée par Stewart Brand lors de la première Hacker’s Conference organisée en 1984 en Californie....
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Copyfraud Awards ! Votez pour désigner les pires réappropriations abusives du...
Depuis plusieurs années maintenant que Thomas Fourmeux et moi observons avec le Copyright Madness les dérives de la propriété intellectuelle, nous avons constamment été surpris par les trésors...
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Cultures traditionnelles et propriété intellectuelle : revendication légitime...
La semaine dernière, Courrier international a publié un article intitulé « La tong de la discorde entre Havaianas et des chefs tribaux« , qui illustre la question des rapports complexes entre cultures...
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Un risque de voir le domaine public numérisé enseveli sous la propriété...
Le Tribunal de Grande Instance de Paris a rendu le 13 mars dernier un jugement dans une affaire opposant la photographe professionnelle Marie-Laure de Decker à l’agence Gamma-Rapho. Bien que la...
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Quelle est la valeur économique du domaine public ?
Comment estimer la valeur économique du domaine public ? La question est assurément complexe, mais elle revêt pourtant une grande importance. Car jusqu’à présent, les titulaires de droits ont toujours...
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Non, le domaine public n’est pas une « offre légale » !
Jeudi dernier, les sénateurs Corinne Bouchoux et Loïc Hervé ont présenté un rapport d’information sur l’avenir de la Hadopi, qui a déjà soulevé bon nombre de commentaires. Il s’agit en substance d’un...
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De nouvelles études confirment la valeur du domaine public pour l’innovation...
J’avais écrit en avril dernier un billet à propos d’un article scientifique qui proposait une méthode indirecte pour calculer la « valeur économique » des photographies appartenant au domaine public...
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La chanson « Happy Birthday » enfin libre ! Oui, mais…
La nouvelle a fait la une de tous les journaux hier : la justice américaine a invalidé les prétentions de la société Warner qui revendiquait un copyright sur la chanson « Happy Birthday » et appliquait...
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